Il existe différentes manières de protéger les idées originales. La méthode que vous choisissez dépend du type d’idée que vous avez.
Vous êtes prêt à libérer votre idée de blockbuster. Vous êtes convaincu que cela financera généreusement votre retraite, et même votre muse sera coupée. Comment pouvez-vous vous assurer que personne ne vole vos récompenses richement méritées?
Tout dépend de votre idée qui est également appelée «propriété intellectuelle» (IP). La propriété intellectuelle comprend presque tous les types de création originale – un roman, un logo, une chanson ou un nouveau processus de développement de films.
De quel type de protection votre idée a-t-elle besoin?
La protection juridique se divise en trois catégories de base: les droits d’auteur, les marques et les brevets.
Les droits d’auteur couvrent les œuvres artistiques, musicales et littéraires tangibles, telles que les peintures, les paroles, les livres, les photographies, etc.
Les marques de commerce s’appliquent aux mots, noms ou symboles destinés à identifier et à distinguer les produits ou services d’un fabricant d’un autre.
Les brevets protègent les droits des inventeurs sur leurs inventions; des inventions qui peuvent varier des machines aux composés chimiques et même aux plantes.
Certaines idées peuvent nécessiter une combinaison de protections et de droits d’auteur, les marques déposées et les brevets seuls ne fourniront pas une protection internationale de votre propriété. Mais si vous vous inscrivez aux États-Unis, certains traités et accords faciliteront grandement la protection à l’étranger.
À propos des droits d’auteur
Si vous avez une idée originale, comme une prémisse pour un scénario dont vous avez rédigé un résumé, félicitations! Votre travail est protégé par des droits d’auteur.
La protection du droit d’auteur s’applique lorsqu’une œuvre originale prend une forme tangible. Qu’est-ce que ça veut dire? Une forme tangible peut être n’importe quoi, de l’enregistrement de pas de danse sur un enregistreur DV à la mise des notes de musique sur papier.
Une fois accompli, vous avez seul le droit de produire et de reproduire votre travail.
Aux États-Unis, il n’est pas nécessaire d’enregistrer votre création. L’enregistrement auprès du US Copyright Office présente cependant des avantages.
L’enregistrement vous permet d’établir un registre public de vos droits d’auteur, ce qui peut aider à soutenir toute réclamation pour violation potentielle.
Le processus d’enregistrement diffère selon le type de matériel produit, mais implique toujours l’envoi d’une copie de votre travail et des frais de traitement.
La durée d’un droit d’auteur varie en fonction du moment où l’œuvre a été créée et enregistrée, mais il existe normalement pour la vie de l’auteur, plus 70 ans.
À propos des marques
Tout comme les droits d’auteur, vous n’êtes pas obligé d’enregistrer votre marque pour la protection. L’utilisation de la marque vous donne des droits sur celle-ci. Cependant, l’enregistrement de votre marque auprès du US Patent and Trademark Office offre des avantages significatifs.
Avec l’enregistrement, le public est informé que vous êtes propriétaire de la marque. La loi présume qu’il vous appartient et que vous obtenez le droit exclusif d’utiliser la marque enregistrée sur les produits ou services identifiés dans la demande, ce qui signifie que d’autres ne peuvent pas utiliser une marque similaire prêtant à confusion.
Le processus d’enregistrement d’une marque est plus complexe qu’un droit d’auteur, il est donc sage de vous assurer que votre demande est préparée de manière professionnelle.
L’approbation d’une marque (qui comprend une durée de validité renouvelable de 10 ans) peut prendre des mois, voire des années.
À propos des brevets
Selon la loi, toute personne qui « invente ou découvre un procédé, une machine, une fabrication ou une composition de matière nouveau et utile, ou toute amélioration nouvelle et utile de celui-ci, peut obtenir un brevet » auprès du US Patent and Trademark Office.
Pour protéger votre invention, vous devez demander un brevet. Contrairement aux droits d’auteur, il n’existe pas de brevet automatique.
L’obtention d’un brevet peut être lente et coûteuse, prendre jusqu’à 2 ans et coûter environ six chiffres.
Brevets provisoires
Pour les inventions «d’utilité», il existe une autre protection initiale: un brevet provisoire. Cette demande a peu d’exigences, ce qui la rend plus rapide et plus facile à déposer, tout en fournissant une date de dépôt prioritaire et un statut de « brevet en instance » pendant 12 mois.
Pendant ce temps, vous pouvez discuter plus librement de votre invention, tester son potentiel et rechercher un financement tout en décidant d’engager plus de temps et d’argent pour le brevet.
Vous conservez également le droit de breveter votre invention si quelqu’un d’autre essaie après vous.
Sachez cependant qu’une demande provisoire dure 12 mois pendant lesquels vous devrez déposer la demande non provisoire pour compléter votre processus de dépôt de brevet. L’Office des brevets n’accorde pas d’extensions.
Bien que l’octroi de votre brevet puisse prendre des années, la protection s’applique au dépôt de la demande. En conséquence, déposez dès que possible.
Avec un brevet, qui dure 20 ans, vous avez «le droit d’exclure des tiers de fabriquer, d’utiliser, d’offrir à la vente ou de vendre» votre invention aux États-Unis ou «d’importer» l’invention dans le pays.
La loi sur les secrets commerciaux
Si votre idée n’est pas admissible à un brevet, vous pouvez toujours demander une protection en vertu de la loi sur les secrets commerciaux si elle est secrète et offre un avantage concurrentiel.
Un exemple classique est la recette de soda de Coca-Cola – encore un secret bien gardé. Si vous ne savez pas quelle catégorie s’applique , consultez les pages FAQ sur les sites Web du Bureau du droit d’auteur et du Bureau des brevets et des marques.
Que se passe-t-il si quelqu’un vole votre idée?
En cas de contrefaçon, il vous appartient de faire respecter vos droits d’auteur, marque de commerce ou brevet. Les agences gouvernementales respectives sont sans intervention après l’enregistrement.
Pour vous prémunir contre les différends concernant la paternité ou l’inventeur, vous devez conserver les premières ébauches de votre travail et des enregistrements détaillés du développement de vos idées, y compris les personnes avec qui vous les avez partagées en cours de route.
Comme vous pouvez le voir, enregistrer votre idée à succès auprès de l’agence gouvernementale appropriée peut vous aider à vous assurer qu’elle reste votre propriété et que votre muse essentielle reste heureuse.
Si vous souhaitez en savoir plus pour protéger une idée, J’innove vous éclaire.