Les programmes immobiliers neufs peuvent être de natures très différentes, du programme de résidences secondaires en montagne ou dans une station balnéaire aux complexes pavillonnaires en passant par les appartements en centre-ville. Des précisions au niveau de vocabulaire doivent donc être apportées.
Le support juridique d’un programme immobilier
Logements individuels ou collectif, taille et type des logements, thème de la résidence, nombre d’appartement ou de maison, niveau de qualité, organisation du plan de masse… Un promoteur qui porte un programme neuf doit penser à tous ces éléments avant de le proposer à des clients. Un tel programme est donc l’aboutissement de tout un processus qui s’établit selon un cahier des charges très précis. Il est passé dans le langage courant comme un ensemble immobilier comprenant des logements et des parties communes.
S’il en est ainsi du programme neuf, quel est le lien entre celui-ci et l’acquéreur ? Le futur accédant à la propriété ou investissement immobilier acquiert le bien sous diverses formes : lot de copropriété ou en pleine propriété comme dans le cas d’un permis valant division parcellaire. L’acheteur s’adresse au promoteur qui a porté le projet. Il est très rare qu’on utilise la structure grand public pour la réalisation d’un programme, ce qui sous-entend des subtilités juridiques à ne pas négliger.
La plupart du temps, ce sont des sociétés civiles immobilières (SCI), des sociétés en nom collectif (SNC) ou des sociétés à responsabilité limitée (SARL) qui sont les vendeurs des logements proposés à la vente dans le cadre d’un programme immobilier neuf. Et pour cause, le financement de la promotion et des programmes nécessite une individualisation des engagements financiers et par conséquent de l’utilisation des structures destinées à un programme en particulier.
Montpellier, une ville idéale pour un achat de bien dans un programme neuf
Reconnue pour son dynamisme, la ville de Montpellier, dans le département de l’Hérault, en région Occitanie, offre des programmes neufs dans de nombreux quartiers. L’objectif est de proposer de nouveaux logements construits avec des matériaux écologiques à haute performance énergétique. Les dispositifs de défiscalisation comme la loi Pinel encourage le mouvement qui profite naturellement aux investisseurs.
Cependant, investir dans un programme neuf à Montpellier ne passe pas comme une lettre à la poste. En effet, outre la vérification si un bien correspond à ses besoins, l’acheteur doit préciser les moyens dont il dispose et établir un plan de financement. Il est crucial d’accorder sa confiance à un promoteur fiable qu’il n’est pas conseillé de choisir uniquement par le bouche-à-oreille. Des informations techniques doivent être disponibles, et dans le cas où on n’est pas familiarisé avec ces nombreux détails, le plus simple, c’est de faire appel à un spécialiste indépendant, ne serait-ce que pour la décortication des documents.